J.O. 111 du 14 mai 2005
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Arrêté du 11 avril 2005 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires (rectificatif)
NOR : MENF0500661Z
Rectificatif au Journal officiel du 22 avril 2005, édition électronique, texte no 2, article 1er :
Au lieu de : « travaux : 39,03 ; », lire : « travaux dirigés : 39,03 ; ».
(Le reste sans changement.)